Procédure du bénéficiaire - Assurance vie - AXA Banque

Comment procéder si vous êtes bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie ?

Quand une personne souscrit un contrat d'assurance vie, elle désigne des bénéficiaires auxquels elle transmet un capital en cas de décès. Comment procéder si vous êtes bénéficiaire ?

Si vous savez que le défunt a souscrit un contrat d'assurance vie à votre bénéfice, contactez directement l'assureur.

A noter : lorsque l'assureur est informé du décès de l'un de ses assurés, il recherche les bénéficiaires du contrat d'assurance vie,...  [suite...]

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• clause beneficiaire contrat assurance vie
• modification beneficiaire contrat assurance vie
• association beneficiaire d un contrat d assurance vie

Assurance vie ou décès individuelle - Protection des ...

Assurance vie ou assurance décès individuelle : clause « bénéficiaire succession » versus « héritiers légaux ».

L'assurance vie ou l'assurance décès est une police recommandée si vous voulez vous garantir de l'argent supplémentaire pour votre vieillesse, épargner pour des charges futures ou assurer la subsistance de vos héritiers.

La loi du 13 janvier 2012 insérant un article 110/1 dans la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre, pour ce qui concerne la désignation du bénéficiaire d'un contrat...  [suite...]

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• beneficiaire assurance vie heritier
• clause beneficiaire assurance vie et succession
• clause beneficiaire assurance vie mes heritiers

La fiscalité en cas de décès - mutavie.fr

La fiscalité de cas de décès

Transmission

Quelle fiscalité en cas de décès ?

Si le bénéficiaire de votre contrat d'assurance-vie est votre conjoint ou partenaire pacsé*, votre capital décès est exonéré de tous droits. Mais qu'en...  [suite...]

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• beneficiaire d'une assurance vie et fiscalite
• fiscalite beneficiaire contrat assurance vie

Assurance-vie : Le changement de bénéficiaire en cours de ...

Assurance-vie : Le changement de bénéficiaire en cours de contrat

Publié le 30/01/2013

La clause bénéficiaire d'un contrat d'assurance-vie permet au souscripteur de changer l'attributaire initialement désigné pendant la durée du contrat.

Fonctionnement

Le changement de bénéficiaire peut s'exercer :

- Autant de...  [suite...]

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• clause beneficiaire contrat d assurance vie
• beneficiaire acceptant contrat assurance vie
• acceptation clause beneficiaire contrat assurance vie

Assurance-vie | Financière Sun Life

Assurance-vie

Est-ce que vos êtres chers éprouveraient des difficultés financières s'il vous arrivait quelque chose?

Si la réponse est «oui», vous devriez réfléchir à la protection qu'une assurance-vie pourrait leur offrir pour combler leurs besoins.

Qu'est-ce que l'assurance-vie?

L'assurance-vie peut protéger la sécurité financière des gens que vous aimez en versant un paiement...  [suite...]

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• beneficiaire d'une assurance vie que faire

Quelle clause bénéficiaire choisir pour son contrat d ...

Accueil » Fiches pratiques » Quelle clause bénéficiaire choisir pour son contrat d'assurance vie ?

Quelle clause bénéficiaire choisir pour son contrat d'assurance vie ?

Dans un contrat d'assurance vie, la désignation du BENEFICIAIRE n'est pas obligatoire, mais elle est vivement conseillée.

En effet, si le bénéficiaire est considéré comme indéterminé, le montant de l'assurance vie réintègre la succession et est soumis aux droits de succession.

Clause bénéficiaire... n'importe quand

Vous pouvez désigner le bénéficiaire du contrat d'assurance vie à tout moment, depuis le jour de la conclusion du contrat...  [suite...]

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• beneficiaire contrat assurance vie decede
• assurance vie et beneficiaire decede
• clause beneficiaire assurance vie exemple

Assurance-vie : le bénéficiaire désigné au contrat ne peut ...

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Le bénéficiaire d'une assurance-vie ne transmet pas le capital à ses héritiers s'il meurt avant le souscripteur.

Le bénéficiaire d'une assurance-vie ne transmet pas le capital à ses héritiers s'il meurt avant le souscripteur, vient de juger la Cour de cassation.

Une soeur souscrit un contrat d'assurance-vie et désigne comme...  [suite...]

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• assurance vie beneficiaire non designe
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Bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie | service-public.fr

Valider la recherche dans le site service-public.fr

Accueil particuliers  > Glossaire  >Bénéficiaire d'un contrat d'assurance...  [suite...]

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• recherche beneficiaire contrat assurance vie

SwissLife.fr - Documents utiles pour le règlement des décès

Documents utiles pour le règlement des décès

Documents utiles pour le règlement des décès

Selon l'Article 757B du Code Général des Impôts, lorsque le défunt était titulaire d'un contrat d'assurance vie, les bénéficiaires doivent remplir le formulaire N°2705-A « Déclaration...  [suite...]

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Acceptation du bénéficiaire : le point sur la situation ...

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La loi votée le 17/12/2007 et publiée au Journal officiel du 18/12/2007 permet la recherche des bénéficiaires des contrats d'assurance-vie non réclamés et garantit les droits des assurés. Ce texte modifie également les dispositions applicables à l'acceptation de bénéfice. Celle-ci doit désormais être acceptée par le souscripteur du...  [suite...]

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• assurance vie deces beneficiaire acceptant

Bénéficiaire d’assurance vie : comment récupérer le ...

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Capital assurance décès

L'assurance vie est un placement très utilisé par les Français. Il est très probable que, dans votre entourage, un de vos proches ait souscrit un contrat d'assurance vie. Comment savoir si vous êtes bénéficiaire d'un contrat et que faire pour faire valoir votre droit ?

Récupérer votre capital : mode d'emploi

L'assureur a été prévenu du...  [suite...]

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• comment rester beneficiaire assurance vie

Peut-on renoncer au bénéfice d’un contrat d’assurance vie

Peut-on renoncer au bénéfice d'un contrat d'assurance vie ?

Peut-on renoncer au bénéfice d'un contrat d'assurance vie ?

Si vous êtes bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie dont l'assuré vient de décéder, il est parfois avantageux de renoncer aux capitaux de ce contrat, notamment si l'assuré était votre conjoint et que vous avez eu des enfants ensemble.

En effet, l'assurance vie...  [suite...]

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• renonciation beneficiaire contrat assurance vie
• renonciation clause beneficiaire contrat assurance vie

Le beneficiaire d'une assurance vie - Mon épargne - Les ...

Il n'est pas obligatoire de désigner un bénéficiaire d' assurance vie : dans ce cas, le bénéficiaire est :

le souscripteur en cas de vie,

ses héritiers en cas de décès.

Il est recommandé de désigner un bénéficiaire d' assurance vie si vous souhaitez transmettre un capital sans imposition.

Vous pouvez désigner librement le (ou les) bénéficiaire(s) de votre choix :

par son nom...  [suite...]

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Décès du bénéficiaire acceptant avant l'assuré : qui ...

Décès du bénéficiaire acceptant avant l'assuré : qui devient bénéficiaire ?

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Accueil » Jurisprudence Assurance Vie » Décès du bénéficiaire acceptant avant l'assuré : qui devient bénéficiaire ?

Publié le 7 Octobre 2015 par R. Perny

Assurance-vie : le bénéficiaire désigné au contrat ne peut pas le transmettre s'il meurt avant d'avoir reçu le capital.

Le...  [suite...]

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Etude de cas Fiscalité succession après 70 ans - assurance ...

Fiscalité succession après 70 ans

Rappel de la fiscalité successorale des versements après 70 ans :

Le capital décès constitué par les versements effectués après 70 ans sont exonérés dans la limite d'une franchise globale de 30 500 Euros (tous bénéficiaires et tous contrats d'assurance vie confondus).

Les produits capitalisés à la date du décès (intérêts, participation aux résultats, etc.) ne supportent aucune taxation.

Etude de cas :

Montant des versement effectué après votre 70ème anniversaire : 70 000...  [suite...]

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Assurance vie : le démembrement de la clause bénéficiaire.

> Assurance vie : le démembrement de la clause bénéficiaire.

Assurance vie : le démembrement de la clause bénéficiaire.

Comme en immobilier où le démembrement distingue le nu-propriétaire de l'usufruitier, la clause bénéficiaire d'un contrat d'assurants peut désigner plusieurs bénéficiaires par le biais du démembrement, afin d'optimiser la transmission du patrimoine. L'intérêt...  [suite...]

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• clause beneficiaire assurance vie demembrement

Assurance-vie et décès du bénéficiaire avant le ...

Le décès du bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie peut avoir lieu avant celui du souscripteur, autrement dit avant le dénouement du contrat. Que se passe-t-il alors ? Les héritiers du défunt deviennent-ils automatiquement les bénéficiaires du contrat ? Réponses.

Assurance vie : du souscripteur au bénéficiaire

Pour rappel, la personne qui souscrit un contrat d'assurance vie est...  [suite...]

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Notaire Germain: Nommez des Mineurs bénéficiaires d ...

Posted in Mon Testament

Des circonstances peuvent favoriser le fait que la succession soit désignée comme bénéficiaire d'une assurance vie plutôt qu'une personne en particulier. C'est le cas notamment lorsque des enfants mineurs sont héritiers.

Désigner des mineurs bénéficiaires n'est pas une bonne idée

Très souvent, lorsque des gens divorcent, ils ont le réflexe de nommer leurs...  [suite...]

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Clause bénéficiaire garantie décès - MAAF

La clause bénéficiaire: comment la rédiger et l'actualiser?

Qu'est-ce que la clause bénéficiaire :

Lors de la souscription d'un contrat Assurance Décès, la « clause bénéficiaire » permet à l'assuré de désigner la ou les personnes qui recevront les capitaux en cas de décès

Comment la rédiger ?

L'assuré, s'il est majeur (non placé sous tutelle), peut choisir la clause type,...  [suite...]

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La clause bénéficiaire - mutavie.fr

La clause

Bénéficiaire

La clause bénéficiaire est un élément clé de votre contrat d'assurance-vie. Il est donc important d'y apporter une attention particulière et de l'actualiser, si besoin.

À quoi sert la clause bénéficiaire ?

La clause bénéficiaire permet de désigner les personnes qui recevront votre capital en cas de décès. En l'absence de bénéficiaire désigné, le capital...  [suite...]

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Succession : quelle fiscalité pour l'assurance-vie

Succession : quelle fiscalité pour l'assurance vie ?

Succession : quelle fiscalité pour l'assurance-vie ?

L'assurance-vie est un formidable outil de transmission du patrimoine. En cas de décès, il n'y a pas de droits de succession à proprement parler mais une fiscalité particulière.

Conseils pour bien l'utiliser.

Bien comprendre les avantages d'une assurance-vie pour la...  [suite...]

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Assurance vie : bien rédiger sa clause bénéficiaire

Assurance vie : bien rédiger sa clause bénéficiaire

Février 2016

Le « bénéficiaire » d'un contrat d'assurance vie est la personne, physique ou morale, désignée au contrat par le souscripteur. En cas de décès, c'est elle qui perçoit le capital acquis. On comprend donc aisément l'intérêt de ne pas se tromper au moment de choisir son ou ses bénéficiaires, tout contrat pouvant en...  [suite...]

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Héritiers assurance vie loi Bacquet - Assurance vie - AXA ...

Héritiers assurance vie loi Bacquet

Succession et assurance vie : du nouveau pour les héritiers !

Contrats d'assurance-vie du conjoint survivant : retour à la neutralité fiscale pour les successions ouvertes à compter du 1er janvier 2016. Explications.

Depuis 2010, en application d'une réponse ministérielle dite BACQUET, l'administration fiscale considérait que la valeur de rachat des...  [suite...]

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Loi sur les clauses bénéficiaires des assurances-vie

Lorsque vous souscrivez une assurance-vie, vous désignez un bénéficiaire en cas de vie et un bénéficiaire en cas de décès. Cette/ces personne(s) recevront le capital assuré à l'échéance du contrat ou en cas de décès de l'assuré. La loi du 10 décembre 2012 a un certain nombre de conséquences importantes sur les clauses bénéficiaires des assurances-vie. Voici un aperçu de ce qui...  [suite...]

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Clause bénéficiaire - Assurance vie

Accueil -> société d'assurance vie -> Clause bénéficiaire

Qu'est-ce que la clause bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie ?

De nombreuses personnes souscrivent un contrat assurance vie, mais négligent la clause bénéficiaire. Or, ce point est extrêmement important. De quoi s'agit-il ?

La clause bénéficiaire est la possibilité donnée au souscripteur de transmettre sa rente et ses...  [suite...]

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La souscription d’un contrat d’assurance-vie

La souscription d'un contrat d'assurance-vie

Pour bien connaître la législation qui encadre la souscription d'un contrat d'assurance-vie...

Article L.132-1 du Code des Assurances : souscripteur et bénéficiaire.

« La vie d'une personne peut être assurée par elle-même ou par un tiers.

Plusieurs personnes peuvent contracter une assurance réciproque sur la tête de chacune d'elles par un...  [suite...]

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Assurance vie Vivaccio de la Banque Postale (La Poste ...

Assurance vie Vivaccio de la Banque Postale (La Poste)

Assurance vie Vivaccio de la Banque Postale (La Poste)

Comparez gratuitement les différents placements du marché pour trouver le meilleur taux de rendement :

19 janvier 2016

Avis sur l'assurance vie de la Banque Postale Vivaccio ?

Au delà du livret A de la poste, La banque postale propose une offre d'assurance vie vivaccio.Les taux de gain...  [suite...]

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La requalification d'une assurance-vie en donation indirecte

Si l'assurance-vie est un produit d'épargne et de transmission qui se caractérise par une grande souplesse sur le plan fiscal, sachez que tout abus reconnu comme tel est lourdement sanctionné.

Avec les multiples avantages qu'elle offre en termes d'épargne et de succession, l'assurance-vie reste à ce jour le placement préféré des Français. Au point que certains, très au fait de la...  [suite...]

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Transmission | Assurance Vie

Transmission admin

Assurance vie et succession

L'assurance-vie est une convention par laquelle un assureur s'oblige envers le souscripteur moyennant une prime unique ou périodique, à verser à ce dernier ou à un bénéficiaire désigné de façon directe ou indirecte une somme déterminée formant une rente ou un capital soit à une époque convenue si telle personne est encore vivante à ce...  [suite...]

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Comment bien rédiger la clause bénéficiaire - Analyses ...

Produits & services

Comment bien rédiger la clause bénéficiaire

Par Marine Hazard, avocat collaborateur senior du cabinet Granrut avocats, membre du département banque-assurance. Bruno Quint, avocat associé du cabinet Granrut avocats, membre du département banque-assu -

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assurance vie - Banque - Placement - Forum Que Choisir

Message par DJMI » 18 Fév 2014, 16:13

Un délai de versement imposé par la loi (Extrait Figaro Finances)

Jusqu'au 17 décembre 2007, l'assureur n'avait aucune obligation concernant la rémunération des capitaux issus d'une assurance-vie, après le décès du souscripteur. Cela n'est plus le cas. La loi du 17 décembre 2007 a modifié l'article L. 132-23-1 du Code des assurances fixant un...  [suite...]

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